{"id":45,"date":"2025-05-21T10:25:30","date_gmt":"2025-05-21T08:25:30","guid":{"rendered":"http:\/\/seformerenligne.ipro.irium-software.com\/?page_id=45"},"modified":"2025-05-21T10:25:30","modified_gmt":"2025-05-21T08:25:30","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/seformerenligne.ipro.irium-software.com\/?page_id=45","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Pr\u00e9ambule<\/h3>\n\n\n\n<p>Le site web seformerenligne.locpro.irium-software.com est exploit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 IRIUM Software SAS, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital de 3 665 750 euros, immatricul\u00e9e au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s de Beauvais sous le num\u00e9ro 428 292 585 et ayant son si\u00e8ge social Avenue des Censives, Till\u00e9, 60000 BEAUVAIS.<br>Le Directeur de la publication du site seformerenligne.locpro.irium-software.com est Monsieur Jean-Marie SAVALLE pour GROUPE ISA, en qualit\u00e9 de Pr\u00e9sident de la soci\u00e9t\u00e9 ISAGRI SAS. Son num\u00e9ro d\u2019identification \u00e0 la TVA est le : FR 53 428 292 585.<br>Le directeur de la r\u00e9daction est Monsieur Nicolas CROUZEVIALLE \u2013 Directeur Marketing et Communication.<br>Toute notification r\u00e9alis\u00e9e en application de l&rsquo;article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n\u00b02004-575) doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e en recommand\u00e9 avec demande d&rsquo;avis de r\u00e9ception \u00e0 l&rsquo;adresse suivante :<br>IRIUM Software, Avenue des Censives BP 50333, 60026 BEAUVAIS Cedex &#8211; T\u00e9l. : 03 44 06 40 00<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Droit d&rsquo;acc\u00e8s au fichier informatis\u00e9<\/h3>\n\n\n\n<p>Nous accordons une grande importance au respect de votre vie priv\u00e9e et avons \u00e0 c\u0153ur de construire avec vous des relations fortes et durables. La protection de vos donn\u00e9es personnelles est primordiale \u00e0 nos yeux.<br>C&rsquo;est pourquoi, nous mettons \u00e0 votre disposition notre Politique de protection des donn\u00e9es ici afin de vous informer de la fa\u00e7on la plus claire possible des traitements mis en \u0153uvre dans le cadre de l\u2019utilisation de notre site internet.Cette Politique s\u2019applique ainsi \u00e0 l\u2019ensemble du site Internet seformerenligne.locpro.irium-software.com<br>Cette politique est soumise \u00e0 la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l&rsquo;informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s modifi\u00e9s en 2004 (ci-apr\u00e8s \u00ab loi Informatique et Libert\u00e9s \u00bb) ainsi qu\u2019au R\u00e8glement europ\u00e9en relatif \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles du 27 avril 2016.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Informatique et libert\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n<p>L&rsquo;exercice du droit d&rsquo;acc\u00e8s et de rectification ou de suppression se fait par courrier \u00e0 l&rsquo;adresse :<br>Avenue Censives, BP 50333, 60026 Beauvais Cedex.<br>Les informations collect\u00e9es peuvent \u00eatre transmises aux soci\u00e9t\u00e9s du Groupe ISAGRI.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">H\u00e9bergement<\/h3>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sent site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 HEXANET SAS, Avenue des Censives, 60 026 Beauvais Cedex.<br>(T\u00e9l. : 03 44 06 84 00)<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n\n\n\n<p>Toute reproduction ou repr\u00e9sentation non autoris\u00e9e des informations de ce site est interdite. 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Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit constituerait donc une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<br>Bases de donn\u00e9es<br>Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive 96\/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de donn\u00e9es, la soci\u00e9t\u00e9 IRIUM SOFTWARE SAS est producteur et propri\u00e9taire de tout ou partie des bases de donn\u00e9es composant le pr\u00e9sent site.<br>Marques et logos<br>Toute utilisation et\/ou reproduction et\/ou repr\u00e9sentation quelle qu\u2019elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l\u2019autorisation d\u2019IRIUM Software.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Hyperliens et cookies<\/h3>\n\n\n\n<p>Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de la soci\u00e9t\u00e9 IRIUM Software.<br>Dans le cadre de la consultation du site seformerenligne.locpro.irium-software.com, des cookies de navigation peuvent \u00eatre implant\u00e9s dans l&rsquo;ordinateur des visiteurs. 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